Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: UNION EUROPÉENNE
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 999 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2020/2252 du Conseil du 29 décembre 2020 relative à la signature, au nom de l'Union, et à l'application provisoire de l'accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part, et de l'accord entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif aux procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées et leur protection
Publié: 2020-12-29
Sujet:
accord commercial (UE)
,
accord de coopération (UE)
,
accord intérimaire (UE)
,
CEEA
,
confidentialité
,
protection des données
,
retrait de l’UE
,
Royaume-Uni
,
signature d'accord
,
sécurité des systèmes d’information
,
échange d'information
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Informations concernant la date de signature et l’application provisoire du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l’Union européenne et la République du Sénégal
Publié: 2019-11-28
Sujet:
accord (UE)
,
accord de pêche
,
accord intérimaire (UE)
,
droit de pêche
,
protocole d'accord
,
pêche durable
,
pêche maritime
,
signature d'accord
,
Sénégal
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2019/1941 du Conseil du 18 novembre 2019 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, au sein du Comité APE institué par l’accord d’étape vers un accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la partie Afrique centrale, d’autre part, pour ce qui est de l’adoption de la liste d’arbitres
Publié: 2019-11-18
Sujet:
accord de coopération (UE)
,
accord intérimaire (UE)
,
arbitrage commercial
,
arbitrage international
,
Cameroun
,
comité mixte (UE)
,
coopération économique
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Lien permanent
AVIS de la commission du développement à l’intention de la commission du commerce international sur le projet de décision du Conseil relative à l'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part (12281/2018 - C8-0434/2018 - 2018/0291(NLE)) Rapporteure pour avis: Linda McAvan
Publié: 2018-11-13
Sujet:
accord de coopération (UE)
,
accord intérimaire (UE)
,
adhésion à un accord
,
coopération économique
,
relation ACP-UE
,
Samoa
Author
Service(s) auteur(s):
Commission du développement
(
Commission du PE
)
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2017/47 du Conseil du 8 novembre 2016 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne et la Principauté de Liechtenstein sur les règles complémentaires en lien avec l'instrument de soutien financier dans le domaine des frontières extérieures et des visas, dans le cadre du Fonds pour la sécurité intérieure pour la période 2014-2020
Publié: 2016-11-08
Sujet:
accord (UE)
,
accord de Schengen
,
accord intérimaire (UE)
,
aide financière
,
contrôle des migrations
,
fonds (UE)
,
frontière extérieure de l'UE
,
Liechtenstein
,
politique de l'UE en matière de visas
,
signature d'accord
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2016/1197 du Conseil du 26 octobre 2015 concernant la signature, au nom de l'Union européenne, et l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne et la République de Kiribati relatif à l'exemption de visa de court séjour
Publié: 2015-10-26
Sujet:
accord (UE)
,
accord de Schengen
,
accord intérimaire (UE)
,
frontière extérieure de l'UE
,
Kiribati
,
politique de l'UE en matière de visas
,
ressortissant étranger
,
signature d'accord
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Rectificatif à la décision 2013/462/UE du Conseil du 22 juillet 2013 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République gabonaise ( JO L 250 du 20.9.2013 )
Publié: 2015-03-28
Sujet:
accord de pêche
,
accord intérimaire (UE)
,
contrepartie d'accord
,
droit de pêche
,
Gabon
,
protocole d'accord
,
signature d'accord
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
2014/733/UE: Décision du Conseil du 8 octobre 2014 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire de l'accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union européenne et la République du Sénégal et de son protocole de mise en œuvre
Publié: 2014-10-08
Sujet:
accord (UE)
,
accord de pêche
,
accord intérimaire (UE)
,
droit de pêche
,
développement durable
,
protocole d'accord
,
signature d'accord
,
Sénégal
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
2014/492/UE: Décision du Conseil du 16 juin 2014 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part
Publié: 2014-06-16
Sujet:
accord d'association (UE)
,
accord intérimaire (UE)
,
CEEA
,
Moldavie
,
signature d'accord
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Information relative à l'application provisoire de la partie IV (questions commerciales) de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part (Panama)
Publié: 2013-07-31
Sujet:
accord d'association (UE)
,
accord de libre-échange
,
accord intérimaire (UE)
,
Panama
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor