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Affaire T-69/21: Recours introduit le 1er février 2021 — Rotondaro/EUIPO — Pollini (COLLINI)
Publié: 2021-02-01
Sujet:
cuir
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
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Affaire T-202/20: Recours introduit le 17 avril 2020 — Target Brands/EUIPO — The a.r.t. company b&s (ART CLASS)
Publié: 2020-04-17
Sujet:
commerce de détail
,
commerce électronique
,
droit des marques
,
maroquinerie ganterie
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
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Affaire C-714/19 P: Pourvoi formé le 24 septembre 2019 par Ramón Guiral Broto contre l’arrêt du Tribunal (quatrième chambre) rendu le 12 juillet 2019 dans l’affaire T-773/17, Café del Mar e.a./EUIPO - Guiral Broto (C del M)
Publié: 2019-09-24
Sujet:
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
industrie de la restauration
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel audiovisuel
,
vêtement
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Cour de justice
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
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Affaire T-785/17: Arrêt du Tribunal du 24 janvier 2019 — Ilhan/EUIPO — Time Gate (BIG SAM SPORTSWEAR COMPANY) [«Marque de l’Union européenne — Procédure de nullité — Enregistrement international désignant l’Union européenne — Marque figurative BIG SAM SPORTSWEAR COMPANY — Marque verbale antérieure SAM — Motif relatif de refus — Forclusion par tolérance — Éléments de preuve présentés pour la première fois devant le Tribunal — Article 54, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 207/2009 [devenu article 61, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/1001] — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001]»]
Publié: 2019-01-24
Sujet:
article de sport
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
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Affaire T-424/17: Arrêt du Tribunal du 22 novembre 2018 — Fruit of the Loom/EUIPO — Takko (FRUIT) [«Marque de l’Union européenne — Procédure de déchéance — Marque de l’Union européenne verbale FRUIT — Usage sérieux de la marque — Article 15, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) n° 207/2009 [devenu article 18, paragraphe 1, sous a), du règlement (UE) 2017/1001] — Autorité de la chose jugée — Article 65, paragraphe 6, du règlement n° 207/2009 (devenu article 72, paragraphe 6, du règlement 2017/1001)»]
Publié: 2018-11-22
Sujet:
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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Cour de justice de l’Union européenne
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Affaire T-654/18: Recours introduit le 31 octobre 2018 — Armani/EUIPO — Asunción (le Sac 11)
Publié: 2018-10-31
Sujet:
cuir
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
maroquinerie ganterie
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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(
Cour de justice de l’Union européenne
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Affaire C-157/18 P: Pourvoi formé le 22 février 2018 par Tulliallan Burlington Ltd contre l’arrêt du Tribunal (troisième chambre) rendu le 6 décembre 2017 dans l’affaire T-122/16, Tulliallan Burlington Ltd/Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
Publié: 2018-02-22
Sujet:
bijouterie orfèvrerie
,
cuir
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
produit cosmétique
,
vente au détail
,
vêtement
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Service(s) auteur(s):
Cour de justice
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
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Affaire C-156/18 P: Pourvoi formé le 22 février 2018 par Tulliallan Burlington Ltd contre l’arrêt du Tribunal (troisième chambre) rendu le 6 décembre 2017 dans l’affaire T-121/16, Tulliallan Burlington Ltd / Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle
Publié: 2018-02-22
Sujet:
bijouterie orfèvrerie
,
cuir
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
produit cosmétique
,
vente au détail
,
vêtement
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Cour de justice
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
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Affaire T-120/16: Arrêt du Tribunal du 6 décembre 2017 — Tulliallan Burlington/EUIPO — Burlington Fashion (Burlington) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Enregistrement international désignant l’Union européenne — Marque figurative Burlington — Marques nationales verbales antérieures BURLINGTON et BURLINGTON ARCADE — Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures BURLINGTON ARCADE — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] — Utilisation dans la vie des affaires d’un signe dont la portée n’est pas seulement locale — Article 8, paragraphe 4, du règlement no 207/2009 (devenu article 8, paragraphe 4, du règlement 2017/1001) — Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures — Article 8, paragraphe 5, du règlement no 207/2009 (devenu article 8, paragraphe 5, du règlement 2017/1001)»]
Publié: 2017-12-06
Sujet:
bijouterie orfèvrerie
,
cuir
,
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
produit cosmétique
,
vêtement
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Affaire T-233/15: Arrêt du Tribunal du 10 octobre 2017 — Cofra/EUIPO — Armand Thiery (1841) [«Marque de l’Union européenne — Procédure de nullité — Marque de l’Union européenne verbale 1841 — Marque nationale verbale antérieure AD-1841-TY — Motif relatif de refus — Usage sérieux de la marque antérieure — Prise en compte de preuves complémentaires — Article 57, paragraphe 2, et article 76, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 207/2009 [devenus article 64, paragraphe 2, et article 95, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/1001] — Règle 40, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 2868/95 [devenue article 19, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2017/1430] — Article 15, paragraphe 1, second alinéa, sous a), du règlement n° 207/2009 (devenu article 18, paragraphe 1, second alinéa, sous a), du règlement 2017/1001) — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 (devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001)»]
Publié: 2017-10-10
Sujet:
droit des marques
,
industrie de la chaussure
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
vêtement
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