Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 1530 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2020/2152 de la Commission du 17 décembre 2020 sur les redevances dues à l’Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie pour la collecte, la gestion, le traitement et l’analyse des informations déclarées en vertu du règlement (UE) no 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié: 2020-12-17
Sujet:
Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
,
commerce de gros
,
fonctionnement institutionnel
,
marché de l’énergie
,
plan de financement
,
politique énergétique de l'UE
,
surveillance du marché
,
traitement des données
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’énergie
(
Commission européenne
)
Lien permanent
Résolution législative du Parlement européen du 9 juillet 2020 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) nº 1071/2009, (CE) nº 1072/2009 et (UE) nº 1024/2012 en vue de les adapter aux évolutions du secteur du transport par route (05115/1/2020 – C9-0105/2020 – 2017/0123(COD))
Publié: 2020-07-09
Sujet:
accès à la profession
,
cabotage routier
,
coopération administrative
,
marché du transport
,
personnel de conduite
,
restriction à la concurrence
,
réglementation de la vitesse
,
réglementation du transport
,
surveillance du marché
,
transport international routier
,
transport intérieur
,
transporteur
,
travailleur détaché
,
véhicule utilitaire léger
,
éthique des affaires
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement délégué (UE) 2020/988 de la Commission du 12 mars 2020 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement délégué (UE) 2015/35 complétant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’accès aux activités de l’assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié: 2020-03-12
Sujet:
compagnie d'assurances
,
contrôle financier
,
encadrement du crédit
,
réassurance
,
solvabilité financière
,
surveillance du marché
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la traduction
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2019/699 de la Commission du 6 mai 2019 arrêtant les informations techniques devant servir au calcul des provisions techniques et des fonds propres de base aux fins des déclarations ayant une date de référence comprise entre le 31 mars 2019 et le 29 juin 2019, conformément à la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
Publié: 2019-05-06
Sujet:
compagnie d'assurances
,
réassurance
,
réserves
,
solvabilité financière
,
spécification technique
,
surveillance du marché
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Avis de la Banque centrale européenne du 22 août 2018 sur la révision du traitement prudentiel des entreprises d’investissement (CON/2018/36)
Publié: 2018-08-22
Sujet:
capitaux à risque
,
communication des données
,
contrôle financier
,
disponibilité monétaire
,
marché des capitaux
,
réglementation financière
,
société d'investissement
,
surveillance du marché
,
tutelle administrative
,
établissement de crédit
Author
Service(s) auteur(s):
Banque centrale européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2018/634 de la Commission du 24 avril 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/1799 en ce qui concerne les tableaux de correspondance entre les évaluations du risque de crédit effectuées par les organismes externes d'évaluation du crédit et les échelons de qualité du crédit prévus dans le règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Publié: 2018-04-24
Sujet:
audit
,
contrôle financier
,
norme technique
,
politique bancaire
,
réglementation financière
,
société d'investissement
,
solvabilité financière
,
surveillance du marché
,
établissement de crédit
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2018/986 de la Commission du 3 avril 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/504 en ce qui concerne l'adaptation aux limites d'émissions de la phase V des dispositions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
Publié: 2018-04-03
Sujet:
homologation
,
norme environnementale
,
pollution automobile
,
spécification technique
,
surveillance du marché
,
véhicule
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
(
Commission européenne
)
Lien permanent
RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne le ratio de levier, le ratio de financement stable net, les exigences en matière de fonds propres et d’engagements éligibles, le risque de crédit de contrepartie, le risque de marché, les expositions sur contreparties centrales, les expositions sur organismes de placement collectif, les grands risques et les exigences de déclaration et de publication, et modifiant le règlement (UE) nº 648/2012
Publié: 2018-03-05
Sujet:
contrôle financier
,
disponibilité monétaire
,
information commerciale
,
politique bancaire
,
réglementation financière
,
société d'investissement
,
surveillance du marché
,
établissement de crédit
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2018/128 de la Commission du 25 janvier 2018 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d'exécution (UE) 2015/504 portant exécution du règlement (UE) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Publié: 2018-01-25
Sujet:
certification communautaire
,
surveillance du marché
,
sécurité des transports
,
tracteur
,
véhicule agricole
,
équipement de véhicule
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la traduction
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Recours introduit le 21 décembre 2017 par l’Autorité de surveillance AELE contre l’Islande (Affaire E-13/17)
Publié: 2017-12-21
Sujet:
application du droit de l'UE
,
communication des données
,
contrôle financier
,
Espace économique européen
,
Islande
,
marché financier
,
organisme de l'UE
,
réglementation financière
,
société d'investissement
,
surveillance du marché
Author
Service(s) auteur(s):
Cour de l’AELE
(
Association européenne de libre-échange
)
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
