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Droit de l'UE RAPPORT DE LA COMMISSION Rapport annuel de la Commission européenne sur la sécurité des opérations pétrolières et gazières en mer pour l’année 2019
- Publié: 2021-09-24
- Sujet: exploration pétrolière, extraction du pétrole, forage en mer, hydrocarbure, installation en mer, pollution marine, pollution par les hydrocarbures, protection de l'environnement, rapport d'activité, sécurité maritime
- Author
- Droit de l'UE
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Droit de l'UE Résolution législative du Parlement européen du 19 janvier 2021 sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion des amendements de l’accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses (accord de Bonn) relatifs à l’extension du champ d’application dudit accord et à l’adhésion du Royaume d’Espagne audit accord (11487/2020 – C9-0351/2020 – 2020/0205(NLE))
- Publié: 2021-01-19
- Sujet: accord de coopération, Espagne, lutte contre la pollution, mer du Nord, milieu marin, pollution marine, pollution par les hydrocarbures, substance dangereuse
- Author
- Droit de l'UE
- Lien permanent
Droit de l'UE RAPPORT DE LA COMMISSION Rapport annuel sur la sécurité des opérations pétrolières et gazières en mer dans l'Union européenne pour l'année 2018
- Publié: 2020-11-30
- Sujet: exploration pétrolière, extraction du pétrole, forage en mer, hydrocarbure, installation en mer, pollution marine, pollution par les hydrocarbures, protection de l'environnement, rapport d'activité, sécurité maritime
- Author
- Droit de l'UE
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Publications de l'UE Lutter contre les plastiques à usage unique

Edition actuelle.

Les nouvelles règles de l’Union européenne ciblent l’énorme quantité de plastique à usage unique et de matériel de pêche contenant du plastique qui pollue nos mers, menace la vie marine et nuit à notre santé. L’objectif? Réduire les déchets, aider à développer une économie circulaire et promouvo...
- Publié: 2021-06-10
- Sujet: durée de vie du produit, déchets plastiques, développement durable, lutte contre la pollution, matière plastique, pollution marine, protection de l'environnement, prévention de la pollution, économie circulaire
- Author
- Publications de l'UE
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Droit de l'UE Communication de la Commission — Orientations de la Commission concernant les produits en plastique à usage unique conformément à la directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement
- Publié: 2021-06-07
- Sujet: application du droit de l'UE, bien non durable, déchet, gestion des déchets, impact sur l'environnement, lutte contre la pollution, matière plastique, politique de l'environnement de l'UE, pollution marine, protection de l'environnement
- Author
- Droit de l'UE
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Droit de l'UE Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique — Plan d’action pour l’Atlantique 2.0 — Un plan d’action actualisé pour une économie bleue durable, résiliente et compétitive dans la région atlantique de l’Union européenne [COM(2020) 329]

Edition actuelle.
- Publié: 2021-01-27
- Sujet: action de l'UE, développement durable, milieu marin, océan Atlantique, politique de l'environnement de l'UE, politique maritime intégrée, politique portuaire commune, pollution marine, économie maritime, éducation, énergie marine
- Author
- Droit de l'UE
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Publications de l'UE Vers une Méditerranée plus propre
Une décennie de progrès : suivi de l’initiative régionale Horizon 2020

Près de 15 ans après le lancement de l'initiative Horizon 2020 de l'Union pour la Méditerranée (UpM), nous faisons le point sur les progrès accomplis vers une Méditerranée plus propre, sur fond de changements socio-économiques, géopolitiques et structurels que la région a connus pendant cette pé...
- Publié: 2020-09-03
- Sujet: déchet dangereux, déchets municipaux, eau de baignade, eau usée, mer Méditerranée, politique régionale, pollution des côtes, pollution industrielle, pollution marine, qualité de l'environnement, rapport, région méditerranéenne (UE), surveillance de l'environnement, Union pour la Méditerranée
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- Publications de l'UE
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Droit de l'UE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique – Plan d’action pour l’Atlantique 2.0 Un plan d’action actualisé pour une économie bleue durable, résiliente et compétitive dans la région atlantique de l’Union européenne
- Publié: 2020-07-23
- Sujet: action de l'UE, développement durable, milieu marin, océan Atlantique, politique de l'environnement de l'UE, politique maritime intégrée, politique portuaire commune, pollution marine, économie maritime, éducation, énergie marine
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Droit de l'UE Décision (UE) 2020/1580 du Conseil du 23 octobre 2020 modifiant la décision (UE) 2020/721 afin d’y inclure la position à prendre au nom de l’Union européenne au sein du Comité de la protection du milieu marin de l’Organisation maritime internationale lors de sa 75e session et au sein du Comité de la sécurité maritime de l’Organisation maritime internationale lors de sa 102e session en ce qui concerne l’approbation d’une circulaire MSC-MEPC.5 relative à un modèle d’accord pour l’habilitation des organismes agréés agissant au nom de l’administration
- Publié: 2020-10-23
- Sujet: circulaire, convention internationale, norme de sécurité, norme technique, Organisation maritime internationale, pollution marine, pollution par les navires, révision d'accord, sécurité maritime, vie institutionnelle
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Droit de l'UE Résolution législative du Parlement européen du 27 mars 2019 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence sur l’environnement de certains produits en plastique (COM(2018)0340 – C8-0218/2018 – 2018/0172(COD))
- Publié: 2019-03-27
- Sujet: bien non durable, biodégradabilité, déchets plastiques, gestion des déchets, impact sur l'environnement, information du consommateur, matière plastique, politique de l'environnement de l'UE, pollution marine, produit d'emballage, risque sanitaire, économie circulaire
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