Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 301 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision (UE) 2020/1582 du Conseil du 23 octobre 2020 relative à la position à prendre au nom de l’Union européenne lors des réunions des parties à l’accord visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l’océan Arctique central
Publié: 2020-10-23
Sujet:
accord de pêche
,
accord multilatéral
,
conservation des pêches
,
contrôle des pêches
,
droit de pêche
,
eaux internationales
,
océan Arctique
,
pêche en haute mer
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement Délégué (UE) 2019/2237 de la Commission du 1er octobre 2019 précisant les modalités de l’obligation de débarquement pour certaines pêcheries démersales dans les eaux occidentales australes pour la période 2020-2021
Publié: 2019-10-01
Sujet:
capture par espèce
,
eaux de l'UE
,
eaux internationales
,
gestion des pêches
,
industrie de la pêche
,
océan Atlantique
,
poisson de mer
,
pêche en haute mer
,
pêche rejetée
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale des affaires maritimes et de la pêche
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement délégué (UE) 2020/4 de la Commission du 29 août 2019 modifiant le règlement délégué (UE) 2017/86 établissant un plan de rejets pour certaines pêcheries démersales dans la mer Méditerranée
Publié: 2019-08-29
Sujet:
capture par espèce
,
eaux de l'UE
,
eaux internationales
,
gestion des pêches
,
industrie de la pêche
,
mer Méditerranée
,
poisson de mer
,
pêche en haute mer
,
pêche rejetée
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale des affaires maritimes et de la pêche
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement délégué (UE) 2018/2035 de la Commission du 18 octobre 2018 précisant les modalités de la mise en œuvre de l'obligation de débarquement pour certaines pêcheries démersales dans la mer du Nord pour la période 2019-2021
Publié: 2018-10-18
Sujet:
capture par espèce
,
contrôle des pêches
,
eaux de l'UE
,
gestion des pêches
,
industrie de la pêche
,
mer du Nord
,
poisson de mer
,
pêche en haute mer
,
pêche rejetée
,
zone de capture
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale des affaires maritimes et de la pêche
(
Commission européenne
)
Lien permanent
Résolution législative du Parlement européen du 29 mai 2018 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord et les pêcheries exploitant ces stocks, et abrogeant le règlement (CE) n° 676/2007 du Conseil et le règlement (CE) n° 1342/2008 du Conseil (COM(2016)0493 – C8-0336/2016 – 2016/0238(COD))
Publié: 2018-05-29
Sujet:
capture autorisée
,
capture par espèce
,
conservation des pêches
,
mer Baltique
,
mer du Nord
,
poisson de mer
,
pêche durable
,
pêche en haute mer
,
quantité débarquée
,
quota de pêche
,
recherche halieutique
,
réglementation de la pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Droit de l'UE
HTML
Lien permanent
QUESTION ECRITE no 1250/96 de Amedeo AMADEO à la Commission. Ressources halieutiques et droits de pêche
Publié: 1996-05-23
Sujet:
conservation des pêches
,
droit de pêche
,
eaux de l'UE
,
espèce protégée
,
gestion des pêches
,
Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
,
pêche en haute mer
,
ressource halieutique
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
AMADEO
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
98/484/CE: Décision du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République fédérale islamique des Comores relatif à l'application provisoire du protocole fixant, pour la période du 28 février 1998 au 27 février 2001, les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté économique européenne et la République fédérale islamique des Comores concernant la pêche au large des Comores
Publié: 1998-07-20
Sujet:
accord (UE)
,
accord de pêche
,
Comores
,
contrepartie d'accord
,
pêche en haute mer
,
réglementation de la pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
2000/813/CE: Décision du Conseil du 14 décembre 2000 concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'application provisoire du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République populaire d'Angola sur la pêche au large de l'Angola, pour la période du 3 mai 2000 au 2 mai 2002
Publié: 2000-12-14
Sujet:
accord (UE)
,
accord de pêche
,
Angola
,
contrepartie d'accord
,
pêche en haute mer
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de deux accords sous forme d'échanges de lettres relatifs à la prorogation du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord conclu entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République du Sénégal concernant la pêche au large de la côte sénégalaise pour les périodes allant du 1er mai 2001 au 31 juillet 2001 et du 1er août 2001 au 31 décembre 2001
Publié: 2001-07-23
Sujet:
accord (UE)
,
accord de pêche
,
contrepartie d'accord
,
pêche en haute mer
,
Sénégal
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Lien permanent
QUESTION ECRITE no 561/94 de Sotiris KOSTOPOULOS à la Commission. Application des mesures techniques arrêtées par le Conseil (Pêche) le 28 octobre 1991
Publié: 1994-03-15
Sujet:
application du droit de l'UE
,
bateau de pêche
,
compétence des États membres
,
contrôle des pêches
,
filet de pêche
,
norme
,
pêche en haute mer
,
réglementation de la pêche
,
zone de capture
,
État membre UE
Author
Service(s) auteur(s):
KOSTOPOULOS
;
Parlement européen
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
