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Droit de l'UE
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Affaire T-312/16: Recours introduit le 20 juin 2016 — Walfood/EUIPO — Romanov Holding (CHATKA)
Publié: 2016-06-20
Sujet:
boisson alcoolisée
,
droit des marques
,
industrie de la restauration
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
mollusque
,
poisson frais
,
produit en conserve
,
produit surgelé
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
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HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2017/2369 de la Commission du 18 décembre 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Publié: 2017-12-18
Sujet:
importation (UE)
,
inspection des aliments
,
inspection vétérinaire
,
mollusque
,
restriction à l'importation
,
risque sanitaire
,
sécurité des aliments
,
Turquie
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires
Publié: 2012-12-13
Sujet:
appellation d'origine
,
dénomination du produit
,
mollusque
,
Royaume-Uni
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
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HTML
Lien permanent
2010/641/UE: Décision de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant la durée d’application de la décision 2008/866/CE [notifiée sous le numéro C(2010) 7183] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Publié: 2010-10-22
Sujet:
alimentation humaine
,
certificat sanitaire
,
contrôle sanitaire
,
importation
,
mollusque
,
produit originaire
,
Pérou
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
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Question écrite E-1801/10 posée par Marina Yannakoudakis (ECR) à la Commission. Crabes chinois à mitaine et autres espèces étrangères dans la Tamise
Publié: 2010-03-22
Sujet:
Angleterre
,
cours d'eau
,
crustacé
,
mollusque
,
protection de la faune
,
Royaume-Uni
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Publications de l'UE
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384 R 3611
Règlement (CEE) n̊ 3611/84 de la Commission du 20 décembre 1984 fixant les coefficients d'adaptation pour les calmars congelés(JO n̊ L 333, 21.12.1984, p. 41)
Publié: 1997-06-06
Sujet:
consolidation du droit de l'UE
,
mollusque
,
prix de référence
,
produit congelé
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
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QUESTION ECRITE no 767/94 de José VÁZQUEZ FOUZ à la Commission. Aides en faveur des pêcheurs de coquillages de la flotte en estuaire en Galice
Publié: 1994-03-22
Sujet:
aide de l'UE
,
conditions atmosphériques
,
désastre naturel
,
flotte de pêche
,
Fonds structurel
,
Galice
,
instrument financier de l'UE
,
mollusque
,
politique commune de la pêche
,
résolution PE
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
;
VAZQUEZ-FOUZ
Droit de l'UE
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91/654/CEE: Décision de la Commission du 12 décembre 1991 relative à certaines mesures de protection à l'égard des mollusques et crustacés en provenance du Royaume-Uni
Publié: 1991-12-12
Sujet:
contrôle sanitaire
,
mollusque
,
restriction à l'exportation
,
Écosse
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
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2002/471/CE: Décision de la Commission du 20 juin 2002 modifiant la décision 95/538/CE fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche et de l'aquaculture originaires du Japon (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2205]
Publié: 2002-06-20
Sujet:
aliment transformé
,
certificat sanitaire
,
inspection vétérinaire
,
Japon
,
mollusque
,
produit congelé
,
produit de la pêche
,
restriction à l'importation
,
risque sanitaire
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
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Directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants
Publié: 1991-07-15
Sujet:
animal sur pied
,
commercialisation
,
contrôle sanitaire
,
mollusque
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
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