Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: INDUSTRIE
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 957 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-601/18: Arrêt du Tribunal du 11 juillet 2019 — Wewi Mobile/EUIPO (Fi Network) [«Marque de l’Union européenne — Demande de marque de l’Union européenne verbale Fi Network — Motif absolu de refus — Absence de caractère distinctif — Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001»]
Publié: 2019-07-11
Sujet:
appareil de mesure
,
droit des marques
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel audiovisuel
,
matériel électrique
,
navigation par satellite
,
télécommunication
,
équipement électronique
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-140/18: Arrêt du Tribunal du 15 novembre 2018 — LMP Lichttechnik/EUIPO (LITECRAFT) [«Marque de l’Union européenne — Demande de marque de l’Union européenne verbale LITECRAFT — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (UE) 2017/1001»]
Publié: 2018-11-15
Sujet:
droit des marques
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel d'éclairage
,
matériel électrique
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-354/18: Recours introduit le 6 juin 2018 — KID-Systeme/EUIPO — Sky (SKYFi)
Publié: 2018-06-06
Sujet:
droit des marques
,
entretien
,
logiciel
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel électrique
,
support d'enregistrement
,
véhicule
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-97/16: Arrêt du Tribunal du 4 mai 2017 — Kasztantowicz/EUIPO — Gbb Group (GEOTEK) [«Marque de l’Union européenne — Procédure de déchéance — Marque de l’Union européenne verbale GEOTEK — Article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) n° 207/2009 — Règle 40, paragraphe 5, du règlement (CE) n° 2868/95 — Preuve de l’usage sérieux de la marque — Tardiveté — Règle 61, paragraphes 2 et 3, et règle 65, paragraphe 1, du règlement n° 2868/95 — Notification du délai imparti au titulaire par télécopieur — Absence de circonstances susceptibles de remettre en cause le rapport de transmission fourni par l’EUIPO — Article 78 du règlement n° 207/2009 — Règle 57 du règlement n° 2868/95 — Demande d’audition de témoins — Marge d’appréciation de l’EUIPO»]
Publié: 2017-05-04
Sujet:
appareil scientifique
,
droit des marques
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel électrique
,
recherche scientifique
,
télécommunication
,
équipement informatique
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-189/16: Recours introduit le 27 avril 2016 – Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO Luigi Lavazza (CReMESPRESSO)
Publié: 2016-04-27
Sujet:
café
,
droit des marques
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
matériel électrique
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Publié: 2016-04-08
Sujet:
Cenelec
,
Comité européen de normalisation
,
harmonisation des normes
,
matériel électrique
,
norme européenne
,
norme technique
,
rapprochement des législations
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Affaire T-404/12: Recours introduit le 12 septembre 2012 — Toshiba Corporation/Commission
Publié: 2012-09-12
Sujet:
amende
,
droits de la défense
,
industrie électrique
,
matériel électrique
,
principe de proportionnalité
,
égalité de traitement
Author
Service(s) auteur(s):
Tribunal
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Avis du Comité économique et social européen sur la «Révision de la stratégie européenne sur le mercure» — COM(2010)723 final
Publié: 2010-03-15
Sujet:
changement technologique
,
matériel électrique
,
métal
,
recyclage des déchets
,
santé publique
,
substance dangereuse
,
équipement électronique
Author
Service(s) auteur(s):
Comité économique et social européen
Droit de l'UE
PDF
DOC
HTML
Lien permanent
Proposition de règlement du Conseil clôturant le réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de certaines électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine
Publié: 2010-01-29
Sujet:
Chine
,
droits antidumping
,
importation
,
législation antidumping
,
matériel électrique
,
produit originaire
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Lien permanent
Question écrite E-4123/09 posée par Catherine Stihler (S-D) à la Commission. Prises normalisées
Publié: 2009-08-11
Sujet:
certification communautaire
,
homologation
,
matériel électrique
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
