Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 851 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision n° 1/2018 du comité «Commerce» du 13 décembre 2018 modifiant l'appendice 1 de l'annexe XIII de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie, l'Équateur et le Pérou, d'autre part [2019/179]
Publié: 2018-12-13
Sujet:
accord commercial (UE)
,
appellation d'origine
,
café
,
Colombie
,
dénomination du produit
,
floriculture
,
fromage
,
pain
,
révision d'accord
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
COL
;
Comité conjoint
;
Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection
Publié: 2010-08-27
Sujet:
aide de l'État
,
aide à l'agriculture
,
Allemagne
,
contrôle des aides d'État
,
Espagne
,
exploitation forestière
,
floriculture
,
Italie
,
produit agricole
,
Royaume-Uni
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Lien permanent
Question écrite E-0479/10 posée par Marita Ulvskog (S&D) et Åsa Westlund (S&D) à la Commission. Financement par l'UE de campagnes publicitaires dans les États membres
Publié: 2010-02-23
Sujet:
budget communautaire
,
changement climatique
,
financement de l'UE
,
floriculture
,
protection de l'environnement
,
publicité
,
Stockholm
,
Suède
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
Lien permanent
RÈGLEMENT (CE) N° 2187/96 DE LA COMMISSION du 14 novembre 1996 suspendant le droit de douane préférentiel et réinstaurant le droit du tarif douanier commun à l'importation d'oeillets uniflores (standard) originaires d'Israël
Publié: 1996-11-14
Sujet:
droits du TDC
,
floriculture
,
importation
,
Israël
,
suspension des droits de douane
,
tarif préférentiel
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CE) nº 2153/98 de la Commission du 7 octobre 1998 modifiant le règlement (CE) nº 2173/92 fixant les modalités d'application relatives aux mesures spécifiques adoptées en faveur des îles Canaries dans les secteurs des fruits, légumes, plantes et fleurs
Publié: 1998-10-07
Sujet:
aide de l'UE
,
Canaries
,
floriculture
,
fruit
,
légume
,
production végétale
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
Lien permanent
Règlement (CEE) n° 4180/87 du Conseil du 21 décembre 1987 portant ouverture et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire d' oignons originaires d' Égypte (1988)
Publié: 1987-12-21
Sujet:
contingent tarifaire
,
floriculture
,
Égypte
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
Lien permanent
Règlement (CE) n° 34/2001 de la Commission du 8 janvier 2001 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza
Publié: 2001-01-08
Sujet:
Chypre
,
floriculture
,
Maroc
,
prix à l'importation
,
prix à la production
,
Proche et Moyen-Orient
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CEE) n° 184/75 de la Commission, du 24 janvier 1975, modifiant le règlement (CEE) n° 315/68 en ce qui concerne la présentation des bulbes de narcisses
Publié: 1975-01-24
Sujet:
floriculture
,
nomenclature des produits agricoles
,
norme de qualité
,
plante vivante
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CE) nº 1985/96 de la Commission du 16 octobre 1996 fixant les prix communautaires à la production pour les oeillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc
Publié: 1996-10-16
Sujet:
Chypre
,
floriculture
,
importation
,
Maroc
,
prix à la production
,
Proche et Moyen-Orient
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
Lien permanent
Règlement (CE) n° 1620/2000 de la Commission du 24 juillet 2000 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les oeillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza
Publié: 2000-07-24
Sujet:
floriculture
,
importation
,
pays tiers
,
prix à l'importation
,
prix à la production
,
produit originaire
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
