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Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013
Publié: 2019-07-05
Sujet:
arts
,
coopération culturelle
,
création artistique
,
industrie culturelle
,
industrie de l'audiovisuel
,
pluralisme culturel
,
politique linguistique
,
production audiovisuelle
,
programme de l'UE
,
promotion culturelle
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture
(
Commission européenne
)
Lien permanent
QUESTION NO 26 DE M. BAUDIS (H-632/87) A LA COMMISSION: HARMONISATION DE LA TVA SUR LES OEUVRES D' ART ORIGINALES
Publié: 1987-11-17
Sujet:
arts
,
fiscalité
,
harmonisation fiscale
,
politique fiscale
,
TVA
,
œuvre d'art
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Lien permanent
QUESTION ECRITE no 1183/98 de Nikitas KAKLAMANIS à la Commission. Refus d'un projet par la Commission européenne
Publié: 1998-04-29
Sujet:
aide financière
,
arts
,
musique
,
programme de l'UE
,
évaluation de projet
Author
Service(s) auteur(s):
KAKLAMANIS
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Question No 16 de Mme LLORCA VILAPLANA (H-0256/94) au Conseil: Enseignement de l' histoire et de la philosophie dans le programme du baccalauréat
Publié: 1994-03-25
Sujet:
arts
,
diplôme
,
histoire
,
littérature
,
philosophie
,
programme d'enseignement
,
système d'enseignement
Author
Service(s) auteur(s):
LLORCA-VILAPLAN
;
Parlement européen
Lien permanent
Affaire C-414/14 P: Pourvoi formé le 2 septembre 2014 par Fundação Calouste Gulbenkian contre l’arrêt du Tribunal (sixième chambre) rendu le 26 juin 2014 dans l’affaire T-541/11, Fundação Calouste Gulbenkian/Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
Publié: 2014-09-02
Sujet:
arts
,
culture
,
droit des marques
,
marque de l'UE
,
marque déposée
,
recherche scientifique
,
éducation
Author
Service(s) auteur(s):
Cour de justice
(
Cour de justice de l’Union européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Résolution du Parlement européen du 2 mars 2017 sur la mise en œuvre du règlement (UE) n° 1295/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant le programme «Europe créative» (2014 à 2020) et abrogeant les décisions n° 1718/2006/CE, n° 1855/2006/CE et n° 1041/2009/CE(2015/2328(INI))
Publié: 2017-03-02
Sujet:
arts
,
coopération culturelle
,
création artistique
,
culture
,
industrie culturelle
,
industrie de l'audiovisuel
,
programme de l'UE
,
promotion culturelle
,
transmission culturelle
Author
Service(s) auteur(s):
Commission de la culture et de l’éducation
(
Commission du PE
)
;
Commission des budgets
(
Commission du PE
)
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
2014/526/UE: Décision d'exécution de la Commission du 6 août 2014 constituant l'Infrastructure de recherche numérique pour les arts et les sciences humaines en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC DARIAH)
Publié: 2014-08-06
Sujet:
arts
,
consortium
,
fonctionnement institutionnel
,
organisme de recherche
,
sciences sociales
,
statut juridique européen
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
QUESTION ECRITE NO 6/87 DE M. JORGE PEGADO LIZ A LA COMMISSION: ACCES DES ETRANGERS AUX MUSEES ESPAGNOLS
Publié: 1987-04-02
Sujet:
arts
,
Espagne
,
lutte contre la discrimination
,
nationalité
,
politique culturelle
,
prix
,
ressortissant de l'UE
,
ressortissant étranger
,
égalité de traitement
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
;
PEGADO-LIZ
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Rapport de la Commission au Conseil sur l'examen de l'incidence des dispositions de la directive 94/5/CE sur la compétitivité du marché communautaire de l'art par rapport à ceux des pays tiers
Publié: 1999-04-28
Sujet:
arts
,
compétitivité
,
marché de l'UE
,
pays tiers
,
rapport
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Lien permanent
QUESTION ECRITE NO 594/85 DE LORD O' HAGAN A LA COMMISSION: PATRIMOINE ARCHITECTURAL
Publié: 1985-06-03
Sujet:
aide de l'UE
,
architecture
,
archéologie
,
arts
,
bâtiment
,
exécution de projet
,
histoire
,
patrimoine culturel
,
politique culturelle
,
publicité
,
statistique
,
État membre UE
,
œuvre d'art
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Lien permanent
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