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Avaldatud20/01/2025
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Tähtpäev18/02/2025
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Pakkumuste avamine18/02/2025
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Leping sõlmitud03/06/2025
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Täna27/03/2026
Utiliidid
25V0008AOO - Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2025 (AC-PC)
La présente consultation concerne : la fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans, pour les fêtes organisées dans les écoles maternelles à Noël afin de développer la "lecture plaisir" sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 01 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans Lot 02 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans Lot 03 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de la ville de Toulouse Délai global de paiement de 30 jours
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585462
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585462
Sellel lehel avaldatud sisu on mõeldud üksnes lisateenusena ja sellel puudub õiguslik mõju. Liidu institutsioonid ei vastuta selle sisu eest. Hanketeadete ametlikud versioonid avaldatakse Euroopa Liidu Teataja lisas ja on kättesaadavad TEDis. Need ametlikud tekstid on vahetult kättesaadavad käesolevale lehele lisatud linkide kaudu. Lisateabe saamiseks vt riigihangete puhul kohaldatavat selgitavat ja vastutust käsitlevat teatist.