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24MOE01 Accord Cadre marchés subséquents Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour des opérations de création ou de réhabilitation d'infrastructures pour des montants de travaux inférieurs ou égaux à 3 000 000 euros HT sur le territoire de la Métropole TPM - EU tenders
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OP Portal - Procurement - Details

24MOE01 Accord Cadre marchés subséquents Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour des opérations de création ou de réhabilitation d'infrastructures pour des montants de travaux inférieurs ou égaux à 3 000 000 euros HT sur le territoire de la Métropole TPM

Overview
  • Published
    04/07/2024
  • Deadline
    06/09/2024
  • Today
    28/04/2025
Status
Submission closed
Type of contract
Services
Subject for Renewal
No
Buyer
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Place of performance
NUTS code: Not available
Location of buyer
NUTS code: FRL05 Var
Business sector (Main CPV)
71240000 Architectural, engineering and planning services
Total estimated contract value (excluding VAT)
1,798,928.00 EUR
Total final contract value (excluding VAT)
Not available
Procedure details
Tender reference number
24MOE01
Description

Accord cadre de MOE à marchés subséquents. Les prestations comprennent : Des missions témoins, composées des éléments de missions suivants : AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR Des missions complémentaires : EP, ou DIAG selon qu'il s'agisse de création ou de réhabilitation OPC Dossiers réglementaires au titre du code de l'environnement Assistance technique occasionnelle au maître d'ouvrage Des missions de communication sur différentes emprises La mission témoin se décline : Selon trois fourchettes budgétaires d'opérations, à savoir : - Opération dont l'estimation est inférieure à 200 000 euros HT ; - Opération dont l'estimation est égale à 200 000 euros HT et inférieure à 1 Meuros HT ; - Opération dont l'estimation est égale à 1 Meuros HT et inférieure à 3 Meuros HT. Selon trois niveaux de complexité, à savoir : - Complexité simple ; - Complexité moyenne ; - Complexité forte. 1 an renouvelable 3 fois. 4 opérateurs économiques sélectionnés. Mini annuel : 200 000 euros HT. Maxi annuel : 2 000 000 euros HT. Prestations homogènes de MOE sur des ouvrages d'infrastructure. La dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Les sous critères de la VT et leur pondération figurent au RC. Le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.

Submission Method
Not available
Tenders may be submitted
Electronic submission: required
Information about a public contract, a framework agreement or a dynamic purchasing system (DPS)
The procurement involves the establishment of a framework agreement
Conditions for opening tenders (date)
Not available
Place of performance
Not available
CPV code

71240000 - Architectural, engineering and planning services

71311300 - Infrastructure works consultancy services

Award method
2-PRIX 40%
Estimated value
1,798,928.00 EUR
Final contracted value
Not available
Award of contract
Not available
Documents
Prior information
Contract
Award
Footnote - legal notice

This content published on this page is meant purely as an additional service and has no legal effect. The Union's institutions do not assume any liability for its contents. The official versions of the relevant tendering notices are those published in the Supplement of Official Journal of the European Union and available in TED. Those official texts are directly accessible through the links embedded in this page. For more information please see Public Procurement Explainability and Liability notice.