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Vivre et habiter avec la rivière - Schéma directeur d'aménagement paysager pour la gestion intégrée des dorons dans la traversée de Salins et de Moûtiers - Etudes de faisabilité et missions de maîtrise d'oeuvre sur les opérations GEMAPI - EU tenders
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OP Portal - Procurement - Details

Vivre et habiter avec la rivière - Schéma directeur d'aménagement paysager pour la gestion intégrée des dorons dans la traversée de Salins et de Moûtiers - Etudes de faisabilité et missions de maîtrise d'oeuvre sur les opérations GEMAPI

Overview
  • Published
    14/07/2026
  • Today
    07/08/2026
  • Deadline
    11/09/2026
Status
Published
Type of contract
Services
Subject for Renewal
No
Buyer
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Place of performance
NUTS code: Multiple place of performance
Location of buyer
NUTS code: FRK27 Savoie
Business sector (Main CPV)
71300000 71300000
Total estimated contract value (excluding VAT)
Not available
Total final contract value (excluding VAT)
Not available
Procedure details
Tender reference number
26GEMAPI11
Description

Le marché est divisé en plusieurs tranches : Une partie en marché classique avec une tranche ferme et des tranches optionnelles : - Tranche ferme : Etude de faisabilité et réalisation d'un schéma d'aménagement paysager à l'échelle du périmètre d'étude. - Tranche optionnelle 1 : Réalisation d'une analyse coûts - bénéfices (ACB) - Tranche optionnelle 2 : Réalisation d'une analyse multicritères (AMC) - Tranche optionnelle 3 : Demande d'examen au cas par cas (dossier réglementaire) - Tranche optionnelle 4 : Autorisation environnementale et déclaration d'intérêt général (dossier réglementaire) - Tranche optionnelle 5 : Evaluation environnementale et étude d'impact - Tranche optionnelle 6 : Constitution du dossier de demande d'autorisation de défrichement (dossier réglementaire) - Tranche optionnelle 7 : Constitution du dossier de demande de dérogation pour la destruction d'espèces ou d'habitats protégés - Tranche optionnelle 8 : Définition de plans de gestion sédimentaire des lits et des ouvrages Une partie en accord-cadre à marchés subséquents pour les missions de maîtrise d'oeuvre consécutives à la finalisation des études préalables, ainsi que d'autres missions complémentaires nécessaires à la réalisation des travaux, qui seront déclenchés au fur et à mesure des besoins et en fonction du planning définitif de réalisation des travaux arrêté dans la première partie du marché. Ces missions sont définies au CCTP. Le montant maximum de 480 000 euros ne s'applique qu'à la partie en accord-cadre

Submission Method
Electronic via:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1171339
Tenders may be submitted
Electronic submission: required
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1171339
Information about a public contract, a framework agreement or a dynamic purchasing system (DPS)
The procurement involves the establishment of a framework agreement
Conditions for opening tenders (date)
Not available
Place of performance
FR France
FRK27 Savoie
CPV code

71300000 - 71300000

71354400 - 71354400

71241000 - 71241000

71322000 - 71322000

71240000 - 71240000

Award method
Not available
Estimated value
Not available
Final contracted value
Not available
Award of contract
Not available
Documents
Prior information
Contract
Award
Footnote - legal notice

This content published on this page is meant purely as an additional service and has no legal effect. The Union's institutions do not assume any liability for its contents. The official versions of the relevant tendering notices are those published in the Supplement of Official Journal of the European Union and available in TED. Those official texts are directly accessible through the links embedded in this page. For more information please see Public Procurement Explainability and Liability notice.