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Published03/10/2025
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Deadline12/11/2025
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Today10/05/2026
Utilities
FOURNITURE DE VALVES AORTIQUES POUR IMPLANTATION TRANSCUTANEE AUTOEXPANDABLE (TAVI)
Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Quantité maximum pour toute la durée du marché public : 20. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2858249&orgAcronyme=x7c
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2858249&orgAcronyme=x7c
Type: price
Description: Les critères de choix sont indiqués au règlement de consultation.
Weight (percentage, exact):
Criterion:
Type: quality
Description: Les critères de choix sont indiqués au règlement de consultation.
Weight (percentage, exact):
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