Søgeresultater

EU-ret Règlement d’exécution (UE) 2022/1375 de la Commission du 5 août 2022 concernant le refus d’autoriser l’éthoxyquine en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des antioxydants, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2017/962 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement d’exécution (UE) 2022/1365 de la Commission du 4 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les conditions d’utilisation du nouvel aliment «huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement (UE) 2022/1363 de la Commission du 3 août 2022 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, d’azoxystrobine, de cyhalofop-butyl, de cymoxanil, de fenhexamide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluroxypyr, d’iprovalicarbe et de silthiofam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement d’exécution (UE) 2022/1306 de la Commission du 25 juillet 2022 modifiant les annexes V et XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les mentions relatives au Royaume-Uni et aux États-Unis dans les listes des pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement (UE) 2022/1264 de la Commission du 20 juillet 2022 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fludioxonil présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement d’exécution (UE) 2022/1248 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’Origanum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw. en tant qu’additif destiné à l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) /... DE LA COMMISSION établissant des mesures destinées à éradiquer Globodera pallida (Stone) Behrens et Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens et à prévenir leur propagation

EU-ret Décision d’exécution (UE) 2022/1189 de la Commission du 8 juillet 2022 concernant certaines mesures d’urgence contre la peste porcine africaine en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2022) 4962] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Règlement (UE) 2022/1037 de la Commission du 29 juin 2022 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation de glycolipides en tant que conservateur dans les boissons (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

EU-ret Décision d’exécution (UE) 2022/1006 de la Commission du 24 juin 2022 relative aux objections non résolues concernant les conditions de l’autorisation de la famille de produits biocides Alphachloralose Pasta communiquées par la France et par la Suède conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2022) 4226] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

ISSN - Footer

DisplayCustomHeader

DisplayLogo

MainSearch

Language Selector

BasketSummary

MyPortal

Navigation Menu

Navigation Menu

Navigation Menu

Brødkrumme

Search Criteria Panel

Search Results - Faceted Search Results Mobile

Search Results - Did You Mean

OrderBy

SearchResultSummary

Web Content Display (Global)

Search results export

Search Results

EU-ret RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) /... DE LA COMMISSION établissant des mesures destinées à éradiquer Globodera pallida (Stone) Behrens et Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens et à prévenir leur propagation

Pagination

SearchExecutor

DisplayCustomFooter

reserved WCE id 5

Værktøjer

Ressourcer

Information

Følg os

Tools

Værktøjer

Info corner

Infohjørne

About us

Om publikationskontoret

Follow us

Follow us

Service Toolbar - Footer