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Règlement (CEE) n° 1720/90 de la Commission du 21 juin 1990 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 3699/89 établissant pour 1990 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres
Règlement (CEE) n° 1720/90 de la Commission du 21 juin 1990 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 3699/89 établissant pour 1990 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres
Metadata for publikationen
- Offentliggjort:
- Forfatter(e): Europa-Kommissionen
- OJ : JOL_1990_160_R_0014_026
- CELEX : 31990R1720
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