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Arrêt de la Cour (deuxième chambre), du 16 décembre 1992, dans l'affaire C-194/91 (demande de décision préjudicielle du Finanzgericht Hamburg): Firma John Friedrich Krohn contre Hauptzollamt Hamburg-Jonas (Sous-position tarifaire 23.04 Β — Résidus de l'extraction d'huile de germes de maïs contenant notamment des débris de rafles de maïs et des particules d'autres céréales et de soja)
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