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Règlement d'exécution (UE) n ° 798/2011 de la Commission du 9 août 2011 portant approbation de la substance active «oxyfluorfène» conformément au règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n ° 540/2011 de la Commission ainsi que l’annexe de la décision 2008/934/CE de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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